Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ile vanille
M. rené Trouyet

Numéro de dépôt :
3902870
Date de dépôt :
06/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/03/2022
Ile vanille de rené Trouyet

Présentation de la marque Ile vanille

Déposée le 6 mars 2012 par monsieur rené Trouyet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Ile vanille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est monsieur rené Trouyet domicilié(e) 19 avenue général leclerc - 06140 - vence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. rené Trouyet domicilié(e) 19 avenue général leclerc - 06140 - vence - France.

La marque Ile vanille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ile vanille est expirée depuis le 6 mars 2022.


M. rené Trouyet - 19 avenue général leclerc - 06140 - vence - France


M. rené Trouyet - 19 avenue général leclerc - 06140 - vence - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

épices.