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Marques déposées par René TROTEL
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RENE TROTEL Meubles d'Orfèvres
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENE TROTEL Meubles d'Orfèvres
René TROTEL
Meubles d'Art et de Tradition Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3294845
Date de dépôt :
01/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
01/06/2014
RENE TROTEL Meubles d\'Orfèvres de René TROTEL

Présentation de la marque RENE TROTEL Meubles d'Orfèvres

Déposée le 1 juin 2004 par René TROTEL et la Société Anonyme (SA) Meubles d'Art et de Tradition auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « RENE TROTEL Meubles d'Orfèvres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Les déposants sont René TROTEL - France et la Société Anonyme (SA) Meubles d'Art et de Tradition domicilié(e) Les Bruyères,22550 HENANBIHEN - 22550 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre DOSDAT RENE TROTEL SA domicilié(e) Les Bruyères, BP 11,22550 HENANBIHEN - 22550 - France.

La marque RENE TROTEL Meubles d'Orfèvres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENE TROTEL Meubles d'Orfèvres est expirée depuis le 1 juin 2014.

René TROTEL a également déposé les autres marques suivantes : TROTEL Meubles d'Orfèvres


René TROTEL - France

Meubles d'Art et de Tradition Société Anonyme - Les Bruyères,22550 HENANBIHEN - 22550 - France


Monsieur Pierre DOSDAT RENE TROTEL SA - Les Bruyères, BP 11,22550 HENANBIHEN - 22550 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Inscription le 5 septembre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°439762 - Publication au BOPI 2006-09-05

Inscription le 17 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°467319 - Publication au BOPI 2007-12-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Matériaux de construction en bois et dérivés du bois : parquets, portes, boiseries. Meubles. Revêtements de sol.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.