Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) René TROTEL
/
CREATIONS RENE TROTEL DECORS DE PROVINCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATIONS RENE TROTEL DECORS DE PROVINCE
S.A. René TROTEL, Meubles d'Art et de Tradition

Numéro de dépôt :
1448499
Date de dépôt :
05/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/1998
CREATIONS RENE TROTEL DECORS DE PROVINCE de René TROTEL

Présentation de la marque CREATIONS RENE TROTEL DECORS DE PROVINCE

Déposée le 5 février 1988 par la Société Anonyme (SA) René TROTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREATIONS RENE TROTEL DECORS DE PROVINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) René TROTEL domicilié(e) "Les Bruyères", HENANBIHEN, 22550 MATIGNON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la SPADEM. - France.

La marque CREATIONS RENE TROTEL DECORS DE PROVINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1448499.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIONS RENE TROTEL DECORS DE PROVINCE est expirée depuis le 5 février 1998.

René TROTEL a également déposé les autres marques suivantes : TROTEL Meubles d'Orfèvres , RENE TROTEL Meubles d'Orfèvres


S.A. René TROTEL, Meubles d'Art et de Tradition - "Les Bruyères", HENANBIHEN, 22550 MATIGNON. - France


la SPADEM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-27

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques