Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERRE SDM TOUT VERRE CASSE OU COMPORTANT UNE RAYURE CARACTERISEE SERA REMPLACE GRATUITEMENT GARANTIE RENE TARDY
René TARDY

Numéro de dépôt :
1398466
Date de dépôt :
13/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/1997
VERRE SDM TOUT VERRE CASSE OU COMPORTANT UNE RAYURE CARACTERISEE SERA REMPLACE GRATUITEMENT GARANTIE RENE TARDY de René TARDY

Présentation de la marque VERRE SDM TOUT VERRE CASSE OU COMPORTANT UNE RAYURE CARACTERISEE SERA REMPLACE GRATUITEMENT GARANTIE RENE TARDY

Déposée le 13 mars 1987 par René TARDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERRE SDM TOUT VERRE CASSE OU COMPORTANT UNE RAYURE CARACTERISEE SERA REMPLACE GRATUITEMENT GARANTIE RENE TARDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est René TARDY, domicilié(e) 15, rue Thiers, 76000 ROUEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office BLETRY. - France.

La marque VERRE SDM TOUT VERRE CASSE OU COMPORTANT UNE RAYURE CARACTERISEE SERA REMPLACE GRATUITEMENT GARANTIE RENE TARDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERRE SDM TOUT VERRE CASSE OU COMPORTANT UNE RAYURE CARACTERISEE SERA REMPLACE GRATUITEMENT GARANTIE RENE TARDY est expirée depuis le 13 mars 1997.


René TARDY - 15, rue Thiers, 76000 ROUEN. - France


Office BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques et, plus particulièrement, verres de lunettes, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspecton), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.