Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURS AUTOMATIQUES R. TARATTE
Monsieur René TARATTE

Numéro de dépôt :
1339628
Date de dépôt :
22/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/1996

Présentation de la marque TOURS AUTOMATIQUES R. TARATTE

Déposée le 22 janvier 1986 par monsieur René TARATTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURS AUTOMATIQUES R. TARATTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur René TARATTE domicilié(e) 30, rue Ernest Savart, 93100 MONTREUIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque TOURS AUTOMATIQUES R. TARATTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURS AUTOMATIQUES R. TARATTE est expirée depuis le 22 janvier 1996.


Monsieur René TARATTE - 30, rue Ernest Savart, 93100 MONTREUIL. - France


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Machines-outils et outils à main et, notamment tours automatiques à décolleter.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).