Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVAD
René SPRICH

Numéro de dépôt :
3787411
Date de dépôt :
03/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2020
EVAD de René SPRICH

Présentation de la marque EVAD

Déposée le 3 décembre 2010 par la société René SPRICH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la société René SPRICH domicilié(e) 18 bis rue de BONNELLES - 91470 - ANGERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 010 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René Yvon André SPRICH domicilié(e) 18 bis rue de Bonnelles - 91470 - ANGERVILLIERS - France.

La marque EVAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVAD est expirée depuis le 3 décembre 2020.


René SPRICH - 18 bis rue de BONNELLES - 91470 - ANGERVILLIERS - France - SIREN 513010660


René Yvon André SPRICH - 18 bis rue de Bonnelles - 91470 - ANGERVILLIERS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Véhicules électriques ; cycles ;

Éducation ; formation.