Marque expirée - Marque en non vigueur

MOULIN à VENT
Monsieur René SOLER

Numéro de dépôt :
3502656
Date de dépôt :
29/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2017
MOULIN à VENT de René SOLER

Présentation de la marque MOULIN à VENT

Déposée le 29 mai 2007 par monsieur René SOLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULIN à VENT »

Le déposant est monsieur René SOLER domicilié(e) Chemin de Bouscaron,13940 MOLLEGES - 13940 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur René SOLER domicilié(e) Chemin de Bouscaron,13940 MOLLEGES - 13940 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN à VENT est expirée depuis le 29 mai 2017.

René SOLER a également déposé les autres marques suivantes : POURVOIR AUTREMENT , COUP DE COEUR POUR L'ENVIRONNEMENT , LOMBRIVIA , Nos déchets ont la cote , GRANDIR ENSEMBLE , DECHETS = RESSOURCES DE DEMAIN , La Niche Fiscale , POURVOIR , BELLE de VERRE , LOMBRIVIUM


Monsieur René SOLER - Chemin de Bouscaron,13940 MOLLEGES - 13940 - France


Monsieur René SOLER - Chemin de Bouscaron,13940 MOLLEGES - 13940 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques, tuyaux métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs.

Appareils et instruments scientifiques, (autres qu'à usage médical) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques.

Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Construction d'unités génératrices d'électricité de toute origine et en particulier éolienne et/ou solaire.

Exploitation et distribution des eaux ou d'énergie.

Production d'énergie. Production d'énergie d'origine éolienne et/ou solaire.