Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANDIR ENSEMBLE
M. René SOLER

Numéro de dépôt :
3962478
Date de dépôt :
20/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2022
GRANDIR ENSEMBLE de René SOLER

Présentation de la marque GRANDIR ENSEMBLE

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2012 par monsieur René SOLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRANDIR ENSEMBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est monsieur René SOLER domicilié(e) Chemin de Bouscaron, BP 10 - 13940 - MOLLEGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. René SOLER domicilié(e) Chemin de Bouscaron, BP 10 - 13940 - MOLLEGES - France.

La marque GRANDIR ENSEMBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDIR ENSEMBLE est expirée depuis le 20 novembre 2022.

René SOLER a également déposé les autres marques suivantes : POURVOIR AUTREMENT , COUP DE COEUR POUR L'ENVIRONNEMENT , LOMBRIVIA , Nos déchets ont la cote , DECHETS = RESSOURCES DE DEMAIN , La Niche Fiscale , POURVOIR , BELLE de VERRE , MOULIN à VENT , LOMBRIVIUM


M. René SOLER - Chemin de Bouscaron, BP 10 - 13940 - MOLLEGES - France


M. René SOLER - Chemin de Bouscaron, BP 10 - 13940 - MOLLEGES - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Travaux de peintures décoratives à savoir fresques, trompe-l'oeil, ornements, fausses matières. Travaux de signalétiques. Informations en matière de construction dans le domaine des énergies renouvelables, des économies d'énergie et du développement durable. Supervision de travaux de construction de lombri-composteurs, de composteurs domestiques et collectifs et toutes autres technologies pour produire du compost et autre valorisation énergétique à partir du tri sélectif des déchets, de lombri-stations pour le traitement des eaux usées domestiques, assistance technique pour le fonctionnement de ces installations ;

Production d'énergie. Production d'énergie d'origine éolienne et, ou solaire. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Sérigraphie. Informations en matière de tris sélectifs et de valorisation des déchets ménagers. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Traitement des déchets organiques par lombrifiltration et lombricompostage (transformation, recyclage), Recyclage d ordures et de déchets. compostage, méthanisation. Prétraitement par séchage des déchets ;

L' ensemble des services de la classe 41 est exclusivement dédié à la promotion du développement durable et le tri sélectif des déchets : Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Mise à disposition d' installations de loisirs. Publication de livres. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition ;

Services d' agriculture, d' horticulture et de sylviculture. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.