Marque expirée - Marque en non vigueur

BELLE de VERRE
Monsieur René SOLER

Numéro de dépôt :
3524896
Date de dépôt :
18/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
18/09/2017
BELLE de VERRE de René SOLER

Présentation de la marque BELLE de VERRE

Déposée le 18 septembre 2007 par monsieur René SOLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « BELLE de VERRE »

Le déposant est monsieur René SOLER domicilié(e) Chemin de Bouscaron,13940 MOLLEGES - 13940 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur René SOLER domicilié(e) Chemin de Bouscaron,13940 MOLLEGES - 13940 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE de VERRE est expirée depuis le 18 septembre 2017.

René SOLER a également déposé les autres marques suivantes : POURVOIR AUTREMENT , COUP DE COEUR POUR L'ENVIRONNEMENT , LOMBRIVIA , Nos déchets ont la cote , GRANDIR ENSEMBLE , DECHETS = RESSOURCES DE DEMAIN , La Niche Fiscale , POURVOIR , MOULIN à VENT , LOMBRIVIUM


Monsieur René SOLER - Chemin de Bouscaron,13940 MOLLEGES - 13940 - France


Monsieur René SOLER - Chemin de Bouscaron,13940 MOLLEGES - 13940 - France


Inscription le 4 mars 2008 - Rejet partiel n°469955 - Publication au BOPI 2008-03-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relation publiques.

Travaux de peintures décoratives à savoir : fresques, trompe-l'oeil, ornements, fausses matières. Décors en volume et décors peints.

Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Meulage. Sablage. Services de gravure. Galvanisation. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Sérigraphie. Soufflage (verrerie).

Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art.