Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BONNAFOUS
Numéro de dépôt :
1428785
Date de dépôt :
22/09/1987
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
22/09/1997
Présentation de la marque BONNAFOUS
Déposée le 22 septembre 1987 par monsieur René SCHWEITZER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « BONNAFOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BONNAFOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNAFOUS est expirée depuis le 22 septembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09