Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A DOG ON THE DOCKS CHATHAM CLOTHING COMPANY
Mr René SALLE

Numéro de dépôt :
94544065
Date de dépôt :
10/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2004

Présentation de la marque A DOG ON THE DOCKS CHATHAM CLOTHING COMPANY

Déposée le 10 novembre 1994 par monsieur René SALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A DOG ON THE DOCKS CHATHAM CLOTHING COMPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est monsieur René SALLE domicilié(e) 94, Boulevard Frandrin, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L.S.F. - France.

La marque A DOG ON THE DOCKS CHATHAM CLOTHING COMPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A DOG ON THE DOCKS CHATHAM CLOTHING COMPANY est expirée depuis le 10 novembre 2004.


Mr René SALLE - 94, Boulevard Frandrin, 75116 PARIS - France


L.S.F. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Photographies - Papeterie Cuir et imitation du cuir Malles et Valises Vêtements Chaussures Chapellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.