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Marques déposées par monsieur Rene RUILLIER
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GEM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GEM
M. Rene RUILLIER
M. Renaud Ruillier
Mme. Marie-Jose RUILLIER
Mme. Céline VIVIES

Numéro de dépôt :
4266530
Date de dépôt :
20/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
GEM de Rene RUILLIER

Présentation de la marque GEM

Déposée par voie électronique le 20 avril 2016 par monsieur Rene RUILLIER, monsieur Renaud Ruillier, madame Marie-Jose RUILLIER, madame Céline VIVIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GEM »

Les déposants sont monsieur Rene RUILLIER domicilié(e) 5 RUE des cannes, Arnouville, 97170 PETIT-BOURG - France, monsieur Renaud Ruillier domicilié(e) 5 rue des cannes, Arnouville, 97170 Petit-Bourg - France, madame Marie-Jose RUILLIER domicilié(e) 5 rue des cannes, Arnouville, 97170 Petit-Bourg - France, madame Céline VIVIES domicilié(e) 5 rue des cannes, Arnouville, 97170 Petit-Bourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rene RUILLIER domicilié(e) 5 RUE des cannes, Arnouville, 97170 PETIT-BOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Rene RUILLIER a également déposé les autres marques suivantes : GEM AIR HYGIENISATION DES RESEAUX


M. Rene RUILLIER - 5 RUE des cannes, Arnouville, 97170 PETIT-BOURG - France

M. Renaud Ruillier - 5 rue des cannes, Arnouville, 97170 Petit-Bourg - France

Mme. Marie-Jose RUILLIER - 5 rue des cannes, Arnouville, 97170 Petit-Bourg - France

Mme. Céline VIVIES - 5 rue des cannes, Arnouville, 97170 Petit-Bourg - France


M. Rene RUILLIER - 5 RUE des cannes, Arnouville, 97170 PETIT-BOURG - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Inscription le 22 février 2018 - Rejet total n°717319 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-22

Appareils de réfrigération ; appareils de ventilation ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; La marque s'applique à tous types de bâtiments (habitat, tertiaire, industriel), et regroupe les spécialités et spécialistes du chauffage, de la ventilation et de la climatisation. Le but de la marque est d'assurer aux usagers des conditions d'hygiène et de sécurité respectant la réglementation en vigueur, ainsi qu'un certain niveau de confort ; La marque regroupe les sciences et les techniques mobilisées pour la conception et la réalisation d'un système permettent de maîtriser dans un bâtiment : le niveau d'hygiène (CO2, polluants, particules, odeurs, etc.) ; le niveau de sécurité (clapets coupe feu dans les gaines de ventilation, désenfumage, etc.) ; la température d'ambiance (en hiver et en été) ; l'hygrométrie (l'humidité de l'air) ; la pression (par exemple, fonctionnement en surpression dans l'agroalimentaire et en dépression dans le nucléaire).