Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROY RENE DIAMOND CROWN
Monsieur René ROY

Numéro de dépôt :
1396609
Date de dépôt :
18/02/1987
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
18/02/1997

Présentation de la marque ROY RENE DIAMOND CROWN

Déposée le 18 février 1987 par monsieur René ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « ROY RENE DIAMOND CROWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur René ROY domicilié(e) Le Mas, JUILLAC LE COQ, 16130 SEGONZAC. - France.

La marque ROY RENE DIAMOND CROWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROY RENE DIAMOND CROWN est expirée depuis le 18 février 1997.

René ROY a également déposé les autres marques suivantes : JURASSIC PARK , JURASSIC PARK


Monsieur René ROY - Le Mas, JUILLAC LE COQ, 16130 SEGONZAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Cognac.