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Marques déposées par monsieur René ROSSEEL
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PASTOR'AL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASTOR'AL
Monsieur René ROSSEEL
Madame Bernadette ROSSEEL

Numéro de dépôt :
4467990
Date de dépôt :
10/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2028
PASTOR\'AL de René ROSSEEL

Présentation de la marque PASTOR'AL

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2018 par monsieur René ROSSEEL et madame Bernadette ROSSEEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASTOR'AL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Les déposants sont monsieur René ROSSEEL domicilié(e) Lieudit « Jeu » - 03160 - BOURBON L’ARCHAMBAULT - France et madame Bernadette ROSSEEL domicilié(e) Lieudit « Jeu » - 03160 - BOURBON L’ARCHAMBAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Madame Sophie HERRBURGER domicilié(e) 115 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France.

La marque PASTOR'AL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4467990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 18 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTOR'AL arrivera à expiration en date du 10 juillet 2028.


Monsieur René ROSSEEL - Lieudit « Jeu » - 03160 - BOURBON L’ARCHAMBAULT - France

Madame Bernadette ROSSEEL - Lieudit « Jeu » - 03160 - BOURBON L’ARCHAMBAULT - France


CABINET HERRBURGER, Madame Sophie HERRBURGER - 115 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Inscription le 5 décembre 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°739823 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres, compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;

Colliers antiparasitaires pour animaux, produits de soins et d'hygiène à usage médical, produits vétérinaires ;

Colliers pour animaux, laisses ;

Farines et préparations faites de céréales, flocons de céréales séchés ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers, graines (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), plantes et fleurs naturelles, fruits et légumes frais. litières pour animaux.