CLOS CHARMANT
Présentation de la marque CLOS CHARMANT
Déposée le 18 décembre 1991 par la société René RENON Société civile Château CHARMANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS CHARMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOS CHARMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS CHARMANT est expirée depuis le 18 décembre 2011.
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2001 n°2211765 - Publication au BOPI 2001-12-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22