Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS CHARMANT
S.C.E.A. René RENON Société civile Château CHARMANT

Numéro de dépôt :
1715007
Date de dépôt :
18/12/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2011
CLOS CHARMANT de René RENON Société civile Château CHARMANT

Présentation de la marque CLOS CHARMANT

Déposée le 18 décembre 1991 par la société René RENON Société civile Château CHARMANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS CHARMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société René RENON Société civile Château CHARMANT domicilié(e) 20 Cours Pey Berland,33460 MARGAUX (dossier no 2211765) - 33460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 345 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. René RENON domicilié(e) Château CHARMANT,33460 MARGAUX (dossier no 2211765) - 33460 - France.

La marque CLOS CHARMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS CHARMANT est expirée depuis le 18 décembre 2011.


S.C.E.A. René RENON Société civile Château CHARMANT - 20 Cours Pey Berland,33460 MARGAUX (dossier no 2211765) - 33460 - France - SIREN 341345023


S.C.E.A. René RENON - Château CHARMANT,33460 MARGAUX (dossier no 2211765) - 33460 - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2001 n°2211765 - Publication au BOPI 2001-12-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Vin d'appellation d'origine contrôlée MARGAUX provenant de l'exploitation exactement dénomée CLOS CHARMANT MARGAUX