Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCESSE
SARL René REGG Agence Commerciale

Numéro de dépôt :
93470965
Date de dépôt :
26/05/1993
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
26/05/2003

Présentation de la marque PRINCESSE

Déposée le 26 mai 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) René REGG Agence Commerciale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « PRINCESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) René REGG Agence Commerciale domicilié(e) 7 rue Lafayette, 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 214 956 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL René REGG Agence Commerciale - France.

La marque PRINCESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCESSE est expirée depuis le 26 mai 2003.


SARL René REGG Agence Commerciale - 7 rue Lafayette, 26000 VALENCE - France - SIREN 340214956


SARL René REGG Agence Commerciale - France


Inscription le 25 avril 1994 - Transmission de propriété n°171850 - Publication au BOPI 1994-04-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Fruits et Légumes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.