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Marques déposées par monsieur René RABASTE
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CAILLEPOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAILLEPOT
Monsieur René RABASTE

Numéro de dépôt :
1179933
Date de dépôt :
18/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CAILLEPOT

Déposée le 18 août 1981 par monsieur René RABASTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAILLEPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur René RABASTE domicilié(e) 12, rue des Guêpes, 76310 SAINTE-ADRESSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque CAILLEPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1179933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CAILLEPOT est expirée depuis le 18 août 1991.

René RABASTE a également déposé les autres marques suivantes : CUISIMINCE , FROMANDISE , FROMINCE , LES TROIS SOEURS DE GRANVILLE , CUISINEZ LEGER , SEASNACK


Monsieur René RABASTE - 12, rue des Guêpes, 76310 SAINTE-ADRESSE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-06

Inscription - Transmission de propriété n°35900 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°7814 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.