Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PTIT TARNAIS
RENE PUJOL, SARL

Numéro de dépôt :
3937092
Date de dépôt :
26/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/07/2022
PTIT TARNAIS de RENE PUJOL

Présentation de la marque PTIT TARNAIS

Déposée le 26 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RENE PUJOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PTIT TARNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RENE PUJOL domicilié(e) 11 AV LATTRE TASSIGNY, BP 52 - 81230 - LACAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 944 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENE PUJOL, M. JEAN LOUIS PUJOL domicilié(e) 11 AV LATTRE TASSIGNY, BP 52 - 81230 - LACAUNE - France.

La marque PTIT TARNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PTIT TARNAIS est expirée depuis le 26 juillet 2022.

RENE PUJOL a également déposé les autres marques suivantes : RENE PUJOL , LE FIN GOURMET , SALAISONS DE LACAUNE , CHEZ RENE , LE SAIN PLAISIR , LE PASTOUREL , CHEZ RENE , LOU PASTOUREL


RENE PUJOL, SARL - 11 AV LATTRE TASSIGNY, BP 52 - 81230 - LACAUNE - France - SIREN 350944062


RENE PUJOL, M. JEAN LOUIS PUJOL - 11 AV LATTRE TASSIGNY, BP 52 - 81230 - LACAUNE - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.