Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Aquavital
rene pichon
stephane martin

Numéro de dépôt :
3453996
Date de dépôt :
29/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Aquavital de rene pichon

Présentation de la marque Aquavital

Déposée le 29 septembre 2006 par rene pichon et stephane martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Aquavital »

Les déposants sont rene pichon domicilié(e) 22 boulevard augustin cieussa,13007 MARSEILLE - 13007 - France et stephane martin domicilié(e) 0 quartier les gardis,13490 JOUQUES - 13490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, stephane martin domicilié(e) 0 quartier les gardis,13490 JOUQUES - 13490 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 11 40

rene pichon a également déposé les autres marques suivantes : AquaSOLAIRE


rene pichon - 22 boulevard augustin cieussa,13007 MARSEILLE - 13007 - France

stephane martin - 0 quartier les gardis,13490 JOUQUES - 13490 - France


stephane martin - 0 quartier les gardis,13490 JOUQUES - 13490 - France


Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet total n°464954 - Publication au BOPI 2007-12-04

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; traitement de l'eau.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.