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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RENE PESSIONEà Directoire et Conseil de surveillance
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René PESSIONE SA TRAVAUX PUBLICS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

René PESSIONE SA TRAVAUX PUBLICS
RENE PESSIONE (société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance)

Numéro de dépôt :
3244008
Date de dépôt :
04/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
04/09/2013
René PESSIONE SA TRAVAUX PUBLICS de RENE PESSIONEà Directoire et Conseil de surveillance

Présentation de la marque René PESSIONE SA TRAVAUX PUBLICS

Déposée le 4 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) RENE PESSIONEà Directoire et Conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « René PESSIONE SA TRAVAUX PUBLICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RENE PESSIONEà Directoire et Conseil de surveillance domicilié(e) quartier les Belles Plaines,13370 MALLEMORT - 13370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 566 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEC PANSIER domicilié(e) 457 Boulevard FOCH, BP 131,13653 SALON DE PROVENCE CEDEX - 13653 - France.

La marque René PESSIONE SA TRAVAUX PUBLICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244008.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque René PESSIONE SA TRAVAUX PUBLICS est expirée depuis le 4 septembre 2013.


RENE PESSIONE (société anonyme à Directoire et Conseil de surveillance) - quartier les Belles Plaines,13370 MALLEMORT - 13370 - France - SIREN 302566823


SEC PANSIER - 457 Boulevard FOCH, BP 131,13653 SALON DE PROVENCE CEDEX - 13653 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

* construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. * location de machines de chantier. * tous services de travaux de terrassement, défonçage, nivellement, aux particuliers, entreprises publiques ou privées, y compris agricoles.