Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE DES BOSQUETS
Numéro de dépôt :
14980
Date de dépôt :
13/05/1981
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Présentation de la marque CUVEE DES BOSQUETS
Déposée le 13 mai 1981 par René PECOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CUVEE DES BOSQUETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE DES BOSQUETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14980.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CUVEE DES BOSQUETS est expirée depuis le 13 mai 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50