Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN PAILLASSE
Monsieur René PAYET

Numéro de dépôt :
1450783
Date de dépôt :
19/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/1998

Présentation de la marque PAIN PAILLASSE

Déposée le 19 février 1988 par monsieur René PAYET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAIN PAILLASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur René PAYET domicilié(e) 141, rue Lagrange Chancel, 24000 PERIGUEUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque PAIN PAILLASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN PAILLASSE est expirée depuis le 19 février 1998.

René PAYET a également déposé les autres marques suivantes : PAILLETTES


Monsieur René PAYET - 141, rue Lagrange Chancel, 24000 PERIGUEUX. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29

Pain