Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA SPRAY
Monsieur René PAUPHILLAT

Numéro de dépôt :
1105985
Date de dépôt :
07/09/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DELTA SPRAY

Déposée le 7 septembre 1979 par monsieur René PAUPHILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DELTA SPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur René PAUPHILLAT domicilié(e) Citoyen francais, 72, rue des Thermes, Enghien, Val d'Oise, France, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet SIMONNOT. - France.

La marque DELTA SPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DELTA SPRAY est expirée depuis le 7 septembre 1989.

René PAUPHILLAT a également déposé les autres marques suivantes : NEUTOL , REMFOR , BRINELL , GRIPCOTT


Monsieur René PAUPHILLAT - Citoyen francais, 72, rue des Thermes, Enghien, Val d'Oise, France, - France


le Cabinet SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012

Inscription - Renonciation partielle n°38592 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°38592 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°38592 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°128523 - Publication au BOPI

Tous produits lubrifiants en général, applicables au graissage des organes mécaniques ou au travail des métaux, ainsi que toutes compositions destinées à être ajoutées aux lubrifiants pour en améliorer les propriétés.