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Marques déposées par RENÉ PASCAL
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BLEU : Référence Pantone 2747 U (en mat) BLEU : Référence Pantone 288 C (en brillant) GRIS : Noir à 20%
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLEU : Référence Pantone 2747 U (en mat) BLEU : Référence Pantone 288 C (en brillant) GRIS : Noir à 20%
RENÉ PASCAL

Numéro de dépôt :
3233372
Date de dépôt :
26/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
26/06/2013
BLEU : Référence Pantone 2747 U (en mat) BLEU : Référence Pantone 288 C (en brillant) GRIS : Noir à 20% de RENÉ PASCAL

Présentation de la marque BLEU : Référence Pantone 2747 U (en mat) BLEU : Référence Pantone 288 C (en brillant) GRIS : Noir à 20%

Déposée le 26 juin 2003 par RENÉ PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « BLEU : Référence Pantone 2747 U (en mat) BLEU : Référence Pantone 288 C (en brillant) GRIS : Noir à 20% » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est RENÉ PASCAL domicilié(e) Lieu dit LES AILANTES,32410 BONAS - 32410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENÉ PASCAL domicilié(e) Lieu dit LES AILANTES,32410 BONAS - 32410 - France.

La marque BLEU : Référence Pantone 2747 U (en mat) BLEU : Référence Pantone 288 C (en brillant) GRIS : Noir à 20% a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233372.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLEU : Référence Pantone 2747 U (en mat) BLEU : Référence Pantone 288 C (en brillant) GRIS : Noir à 20% est expirée depuis le 26 juin 2013.


RENÉ PASCAL - Lieu dit LES AILANTES,32410 BONAS - 32410 - France


RENÉ PASCAL - Lieu dit LES AILANTES,32410 BONAS - 32410 - France


Inscription le 9 décembre 2003 - retrait partiel n°382940 - Publication au BOPI 2003-12-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Publicité ; travaux de bureau, conseils en organisation et direction des affaires, relations publiques, excluant tous services relatifs au domaine de l'emballage, du remplissage, de la formulation et du conditionnement des produits cosmétiques et détergents.