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Marques déposées par RENE OESTERREICHER
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MIEUX DORMIR
Marque expirée - Marque en non vigueur

MIEUX DORMIR
RENE OESTERREICHER

Numéro de dépôt :
3466782
Date de dépôt :
01/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/12/2016
MIEUX DORMIR de RENE OESTERREICHER

Présentation de la marque MIEUX DORMIR

Déposée le 1 décembre 2006 par RENE OESTERREICHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MIEUX DORMIR »

Le déposant est RENE OESTERREICHER domicilié(e) 85 rue Jean Moulin,69300 CALUIRE - 69300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENE OESTERREICHER domicilié(e) 85 rue Jean Moulin,69300 CALUIRE - 69300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIEUX DORMIR est expirée depuis le 1 décembre 2016.


RENE OESTERREICHER - 85 rue Jean Moulin,69300 CALUIRE - 69300 - France


RENE OESTERREICHER - 85 rue Jean Moulin,69300 CALUIRE - 69300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Inscription le 29 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632117 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-29

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).