Déposée le 1 décembre 2006 par RENE OESTERREICHER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « MIEUX DORMIR »
Le déposant est RENE OESTERREICHER domicilié(e) 85 rue Jean Moulin,69300 CALUIRE - 69300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENE OESTERREICHER domicilié(e) 85 rue Jean Moulin,69300 CALUIRE - 69300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIEUX DORMIR est expirée depuis le 1 décembre 2016.
RENE OESTERREICHER - 85 rue Jean Moulin,69300 CALUIRE - 69300 - France
RENE OESTERREICHER - 85 rue Jean Moulin,69300 CALUIRE - 69300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18
Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01
Inscription le 29 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632117 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-29
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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