Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZERO
RENE MURE (SARL)

Numéro de dépôt :
94512710
Date de dépôt :
22/03/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2004

Présentation de la marque ZERO

Déposée le 22 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RENE MURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RENE MURE domicilié(e) R.N. 83, 68250 ROUFFACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque ZERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZERO est expirée depuis le 22 mars 2004.

RENE MURE a également déposé les autres marques suivantes : SCHULZENGASS , CLOS ST LANDELIN René Muré , René MURÉ ALSACE – FRANCE , MURE DEPUIS 1648 , LUTZELTAL , René MURÉ Cuvée Prestige


RENE MURE (SARL) - R.N. 83, 68250 ROUFFACH - France


MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Vin mousseux et notamment Crémant d'Alsace d'appellation d'origine contrôlée