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Marques déposées par monsieur René MONTEUX-CAILLET
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PASSIFLORE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSIFLORE
Monsieur René MONTEUX-CAILLET

Numéro de dépôt :
3182247
Date de dépôt :
06/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
06/09/2012
PASSIFLORE de René MONTEUX-CAILLET

Présentation de la marque PASSIFLORE

Déposée le 6 septembre 2002 par monsieur René MONTEUX-CAILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « PASSIFLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est monsieur René MONTEUX-CAILLET domicilié(e) Les Coustières de Malacercis,13890 MOURIES - 13890 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque PASSIFLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSIFLORE est expirée depuis le 6 septembre 2012.

René MONTEUX-CAILLET a également déposé les autres marques suivantes : JASMIN , FEE DES NEIGES , PIVOINE , ORCHIDEE , JACINTHE , REINE MARGUERITE , ANTHURIUM


Monsieur René MONTEUX-CAILLET - Les Coustières de Malacercis,13890 MOURIES - 13890 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Fruits et légumes frais, arbres fruitiers.