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Marques déposées par monsieur René MODICA
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La Gamelle d'Althen
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Gamelle d'Althen
Monsieur René MODICA

Numéro de dépôt :
4689944
Date de dépôt :
08/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2030
La Gamelle d\'Althen de René MODICA

Présentation de la marque La Gamelle d'Althen

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2020 par monsieur René MODICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Gamelle d'Althen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-44 du 30 octobre 2020.

Le déposant est monsieur René MODICA domicilié(e) 382 Route du pont Naquet - 84210 - Althen-des-Paluds - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur René MODICA domicilié(e) 527 Route du pont Naquet - 84210 - Althen-des-Paluds - France.

La marque La Gamelle d'Althen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4689944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Gamelle d'Althen arrivera à expiration en date du 8 octobre 2030.

René MODICA a également déposé les autres marques suivantes : La Gamelle


Monsieur René MODICA - 382 Route du pont Naquet - 84210 - Althen-des-Paluds - France


Monsieur René MODICA - 527 Route du pont Naquet - 84210 - Althen-des-Paluds - France


Publication - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2021-04

Distribution (livraison de produits) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.