Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Gamelle
Monsieur René MODICA

Numéro de dépôt :
4662355
Date de dépôt :
01/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2030
La Gamelle de René MODICA

Présentation de la marque La Gamelle

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2020 par monsieur René MODICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Gamelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est monsieur René MODICA domicilié(e) 527 Route du Pont Naquet - 84210 - Althen-des-Paluds - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur René MODICA domicilié(e) 527 Route du pont naquet - 84210 - Althen-des-Paluds - France.

La marque La Gamelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4662355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Gamelle arrivera à expiration en date du 1 juillet 2030.

René MODICA a également déposé les autres marques suivantes : La Gamelle d'Althen


Monsieur René MODICA - 527 Route du Pont Naquet - 84210 - Althen-des-Paluds - France


Monsieur René MODICA - 527 Route du pont naquet - 84210 - Althen-des-Paluds - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Distribution (livraison de produits) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.