Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RM
SARL René MINVIELLE et Cie, FABRIQUE DE MEUBLES, rue Charles Péguy, COARRAZE, 64800 NAY.

Numéro de dépôt :
1161528
Date de dépôt :
23/01/1981
Lieu de dépôt :
PAU
RM de René MINVIELLE et Cie

Présentation de la marque RM

Déposée le 23 janvier 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) René MINVIELLE et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « RM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) René MINVIELLE et Cie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame VILARRUBIAS Verena. - France.

La marque RM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1161528.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque RM est expirée depuis le 23 janvier 1991.


SARL René MINVIELLE et Cie, FABRIQUE DE MEUBLES, rue Charles Péguy, COARRAZE, 64800 NAY. - France


Madame VILARRUBIAS Verena. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-24

Tous meubles rustiques et en particulier Basques.