Déposée le 14 janvier 2003 par monsieur René-Miguel ROLAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « BAG A BAGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-08 du 21 février 2003.
Le déposant est monsieur René-Miguel ROLAND domicilié(e) 48, Avenue Foch,69006 LYON - 69006 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur René-Miguel ROLAND domicilié(e) 48, Avenue Foch,69006 LYON - 69006 - France.
La marque BAG A BAGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAG A BAGUES est expirée depuis le 14 janvier 2013.
René-Miguel ROLAND a également déposé les autres marques suivantes : BAG A BAGUES
Monsieur René-Miguel ROLAND - 48, Avenue Foch,69006 LYON - 69006 - France
Monsieur René-Miguel ROLAND - 48, Avenue Foch,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08
étuis pour patrons en matières plastiques ; étuis pour bracelets de marquage du gibier en matières plastiques. Matières plastiques pour l'emballage des bracelets de marquage du gibier (sacs, sachets, films et feuilles) ; trousses à dessin et trousses de rangement pour bracelets de marquage du gibier, sacs et sachets ayant pour objet la collecte et la préservation des bracelets de marquage et de transport du gibier, adhésifs pour la papeterie, autocollants, articles de papeterie, bracelets pour instruments à écrire, calendriers, carnets, catalogues, classeurs, coffrets pour la papeterie, écussons, enveloppes, étiquettes non en tissu, gabarits, images, imprimés, livrets, perforateurs de bureau, pochettes, répertoires. Produits en matières plastiques mi-ouvrés servant à l'emballage et à l'assemblage de conteneurs spécifiques utilisés pour ranger les bracelets de marquage et de transport du gibier. Meubles en matières plastiques destinés à recevoir, à rassembler, à archiver, à organiser, à classer les bracelets de marquage et de transport du gibier ou tout autre dispositif d'identification de ce dernier. Armoires de rangement, Boites en matières plastiques, Bracelets d'identifications non métalliques, caisses non métalliques, casiers, coffres non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, trousses, étuis, conteneurs en matières plastiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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