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Marques déposées par RENE MECHINEAU
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S STEME AUTOMOTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S STEME AUTOMOTEUR
RENE MECHINEAU

Numéro de dépôt :
3795934
Date de dépôt :
09/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2021
S STEME AUTOMOTEUR de RENE MECHINEAU

Présentation de la marque S STEME AUTOMOTEUR

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2011 par RENE MECHINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S STEME AUTOMOTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est RENE MECHINEAU domicilié(e) 13 DES COMPAGNONS - 85600 - SAINT HILAIRE DE LOULAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LE LOULAY domicilié(e) 13 DES COMPAGNONS - 85600 - SAINT HILAIRE DE LOULAY - France.

La marque S STEME AUTOMOTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795934.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S STEME AUTOMOTEUR est expirée depuis le 9 janvier 2021.


RENE MECHINEAU - 13 DES COMPAGNONS - 85600 - SAINT HILAIRE DE LOULAY - France


SARL LE LOULAY - 13 DES COMPAGNONS - 85600 - SAINT HILAIRE DE LOULAY - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Tracteurs.