termiverre
Présentation de la marque termiverre
Déposée par voie électronique le 24 avril 2013 par monsieur RENE MASSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « termiverre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque termiverre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque termiverre est expirée depuis le 24 avril 2023.
RENE MASSARD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17