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Marques déposées par monsieur RENE MASSARD
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7 ETANCHE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

7 ETANCHE
M. RENE MASSARD

Numéro de dépôt :
4307602
Date de dépôt :
16/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2026
7 ETANCHE de RENE MASSARD

Présentation de la marque 7 ETANCHE

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2016 par monsieur RENE MASSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 7 ETANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est monsieur RENE MASSARD domicilié(e) 61 RUE DU CHANOINE VERGEZ - 28630 - THIVARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RENE MASSARD domicilié(e) 61 RUE du chanoine vergez - 28630 - THIVARS - France.

La marque 7 ETANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7 ETANCHE arrivera à expiration en date du 16 octobre 2026.

RENE MASSARD a également déposé les autres marques suivantes : SCELFAST , UNIRESINE , condensatherm , termiverre , TERMIROC , CLEAR SEA


M. RENE MASSARD - 61 RUE DU CHANOINE VERGEZ - 28630 - THIVARS - France


M. RENE MASSARD - 61 RUE du chanoine vergez - 28630 - THIVARS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Peintures ;

Résines synthétiques (produits semi-finis) .