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Marques déposées par René MARTIN
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SIGAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGAL
René MARTIN

Numéro de dépôt :
1415389
Date de dépôt :
26/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/1997
SIGAL de René MARTIN

Présentation de la marque SIGAL

Déposée le 26 juin 1987 par René MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est René MARTIN, domicilié(e) 4, avenue Alfred Belmontet, 92210 SAINT-CLOUD. - France.

La marque SIGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGAL est expirée depuis le 26 juin 1997.

René MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : EDENSANIT , SUPERCAV , CARLAIN


René MARTIN - 4, avenue Alfred Belmontet, 92210 SAINT-CLOUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Engins de damage de pistes de neige, engins de travaux ou de transport sur neige, engins à chenilles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.