Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WOODBALL
Monsieur René MARTIN (Vernavent le haut)

Numéro de dépôt :
94509975
Date de dépôt :
03/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2004

Présentation de la marque WOODBALL

Déposée le 3 mars 1994 par monsieur René MARTIN (Vernavent le haut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « WOODBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est monsieur René MARTIN (Vernavent le haut domicilié(e) 38110 ROCHETOIRIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur René MARTIN - France.

La marque WOODBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WOODBALL est expirée depuis le 3 mars 2004.


Monsieur René MARTIN (Vernavent le haut) - 38110 ROCHETOIRIN - France


Monsieur René MARTIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Appliques murales décoratives Art (objet d'art) en bois Bustes en bois Statues en bois Statuettes en bois