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Marques déposées par René MARCHOIS
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RM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RM
René MARCHOIS

Numéro de dépôt :
1722610
Date de dépôt :
16/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2000
RM de René MARCHOIS

Présentation de la marque RM

Déposée le 16 novembre 1990 par René MARCHOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est René MARCHOIS, domicilié(e) Route du Cimetière, 77970 JOUY-LE-CHATEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet A. THIBON-LITTAYE - France.

La marque RM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RM est expirée depuis le 16 novembre 2000.

René MARCHOIS a également déposé les autres marques suivantes : RM


René MARCHOIS - Route du Cimetière, 77970 JOUY-LE-CHATEL - France


Cabinet A. THIBON-LITTAYE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

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