Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RM
Monsieur René MARCHOIS, Route du Cimetière, 77970 JOUY-LE-CHATEL.

Numéro de dépôt :
1171243
Date de dépôt :
18/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
RM de René MARCHOIS

Présentation de la marque RM

Déposée le 18 juillet 1980 par monsieur René MARCHOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur René MARCHOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. THIBON-LITTAYE. - France.

La marque RM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque RM est expirée depuis le 18 juillet 1990.

René MARCHOIS a également déposé les autres marques suivantes : RM


Monsieur René MARCHOIS, Route du Cimetière, 77970 JOUY-LE-CHATEL. - France


A. THIBON-LITTAYE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-42

Appareils électriques, en particulier résistances électriques.