Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SINUS +
Numéro de dépôt :
1624040
Date de dépôt :
29/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2000
Présentation de la marque SINUS +
Déposée le 29 octobre 1990 par monsieur René MAILLET (citoyen franÇais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SINUS + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SINUS + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINUS + est expirée depuis le 29 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14