Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES VENDANGES DU RHONE RHODALIES
Monsieur René Louis THOMAS

Numéro de dépôt :
96636159
Date de dépôt :
23/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LES VENDANGES DU RHONE RHODALIES

Déposée le 23 juillet 1996 par monsieur René Louis THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VENDANGES DU RHONE RHODALIES »

Le déposant est monsieur René Louis THOMAS domicilié(e) MOUTAY - Notre Dame à la Rose, 07300 PLATS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DURAND BARTHELEMY PRUD'HOMME - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 35

René Louis THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : AIRE N7 , MONDIAL RABELAIS ALIMENTATION & GASTRONOMIE


Monsieur René Louis THOMAS - MOUTAY - Notre Dame à la Rose, 07300 PLATS - France


SCP DURAND BARTHELEMY PRUD'HOMME - France


Inscription le 21 mars 2000 - Rejet total n°297413 - Publication le 30 août 1996 au BOPI 2000-03-21

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences Plantes et fleurs naturelles, malt.Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Publicité; gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, distribution de prospectus, d'échantillons, services d'abonnement de journaux pour des tiers, conseils information ou renseignements d'af- faires, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).