Marque expirée - Marque en non vigueur

Protech-Tis
René LEGRAND

Numéro de dépôt :
3466066
Date de dépôt :
27/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2016
Protech-Tis de René LEGRAND

Présentation de la marque Protech-Tis

Déposée le 27 novembre 2006 par René LEGRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Protech-Tis »

Le déposant est René LEGRAND domicilié(e) 2 ALLEE Catherine Lacoste de Prado,77600 BUSSY SAINT GEORGES - 77600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René LEGRAND domicilié(e) 2 ALLEE Catherine Lacoste de Prado,77600 BUSSY SAINT GEORGES - 77600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Protech-Tis est expirée depuis le 27 novembre 2016.


René LEGRAND - 2 ALLEE Catherine Lacoste de Prado,77600 BUSSY SAINT GEORGES - 77600 - France


René LEGRAND - 2 ALLEE Catherine Lacoste de Prado,77600 BUSSY SAINT GEORGES - 77600 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges.