Déposée par voie électronique le 9 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENE LE NOUY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « THERMISUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-48 du 2 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENE LE NOUY domicilié(e) Zone Industrielle de Rosculec - 29510 - BRIEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 721 015 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. Isabelle COTONNEC domicilié(e) 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France.
La marque THERMISUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENE LE NOUY, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Rosculec - 29510 - BRIEC - France - SIREN 343721015
IPSIDE, Mme. Isabelle COTONNEC - 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France
Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Menuiseries métalliques, notamment en aluminium ; fenêtres métalliques ; portes métalliques ; porte-fenêtres métalliques ;
Menuiseries non métalliques, notamment en polychlorure de vinyle ; fenêtres non métalliques notamment en polychlorure de vinyle laquées ; portes non métalliques ; porte-fenêtres non métalliques ; verre de construction pour portes, fenêtres ou porte-fenêtres ; verre isolant (construction) pour portes, fenêtres ou porte-fenêtres ; vitres (verre de construction) pour portes, fenêtres ou porte-fenêtres ;
Installation de menuiseries ; réparation, entretien de menuiseries ; supervision (direction) de travaux de construction.
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