Déposée le 2 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENE LE NOUY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ThermiCOLOR par Le Nouy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-52 du 27 décembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENE LE NOUY domicilié(e) Zone Industrielle de Rosculec - 29510 - BRIEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 721 015 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SCHMIT CHRETIEN, Mme Conter Agathe domicilié(e) 4 rue de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque ThermiCOLOR par Le Nouy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051593.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENE LE NOUY, société par actions simplifiée - Zone Industrielle de Rosculec - 29510 - BRIEC - France - SIREN 343721015
CABINET SCHMIT CHRETIEN, Mme Conter Agathe - 4 rue de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Fenêtres métalliques ; portes-fenêtres métalliques ; menuiserie métallique ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; armatures métalliques pour la construction notamment pour les fenêtres ; arrêts de fenêtres métalliques ; châssis métalliques pour la construction ; ferrures pour la construction notamment pour les fenêtres ;
Fenêtres non métalliques notamment en polychlorure de vinyle, en bois ; portes-fenêtres non métalliques notamment en polychlorure de vinyle, en bois ; portes-fenêtres non métalliques coulissantes ; verre de construction pour fenêtres ou porte fenêtres ; verre isolant (construction) pour fenêtres ou portes-fenêtres ; vitres (verre de construction), fenêtres ou portes-fenêtres ; éléments de construction en matières plastiques, en bois ; menuiserie non métallique ; menuiserie en bois ; menuiserie en matières plastiques ; armatures non métalliques pour la construction notamment pour les fenêtres ; cadres et châssis non métalliques pour la construction notamment cadres de fenêtres ;
Installation de fenêtres, de portes-fenêtres ; supervision (direction) de travaux de construction ; réparation, entretien de fenêtres, de portes-fenêtres.
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