Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ThermiCOLOR par Le Nouy
RENE LE NOUY, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4051593
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2023
ThermiCOLOR par Le Nouy de RENE LE NOUY

Présentation de la marque ThermiCOLOR par Le Nouy

Déposée le 2 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENE LE NOUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ThermiCOLOR par Le Nouy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENE LE NOUY domicilié(e) Zone Industrielle de Rosculec - 29510 - BRIEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 721 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SCHMIT CHRETIEN, Mme Conter Agathe domicilié(e) 4 rue de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque ThermiCOLOR par Le Nouy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051593.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ThermiCOLOR par Le Nouy est expirée depuis le 2 décembre 2023.

RENE LE NOUY a également déposé les autres marques suivantes : En collaboration avec rn le nouy fenêtres & fermetures , Ogam DeSign , THERMISUN , I-NOUY BOX , LE NOUY PROTECT' , Thermisun Soft par le Nouy , TY ZEN par le Nouy , ALUSUN PAR LE NOUY , rn le nouy fenêtres & fermetures , Perform par le Nouy


RENE LE NOUY, société par actions simplifiée - Zone Industrielle de Rosculec - 29510 - BRIEC - France - SIREN 343721015


CABINET SCHMIT CHRETIEN, Mme Conter Agathe - 4 rue de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Fenêtres métalliques ; portes-fenêtres métalliques ; menuiserie métallique ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; cadres de fenêtres métalliques ; armatures métalliques pour la construction notamment pour les fenêtres ; arrêts de fenêtres métalliques ; châssis métalliques pour la construction ; ferrures pour la construction notamment pour les fenêtres ;

Fenêtres non métalliques notamment en polychlorure de vinyle, en bois ; portes-fenêtres non métalliques notamment en polychlorure de vinyle, en bois ; portes-fenêtres non métalliques coulissantes ; verre de construction pour fenêtres ou porte fenêtres ; verre isolant (construction) pour fenêtres ou portes-fenêtres ; vitres (verre de construction), fenêtres ou portes-fenêtres ; éléments de construction en matières plastiques, en bois ; menuiserie non métallique ; menuiserie en bois ; menuiserie en matières plastiques ; armatures non métalliques pour la construction notamment pour les fenêtres ; cadres et châssis non métalliques pour la construction notamment cadres de fenêtres ;

Installation de fenêtres, de portes-fenêtres ; supervision (direction) de travaux de construction ; réparation, entretien de fenêtres, de portes-fenêtres.