Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Partenaire le nouy fenêtres & fermetures
RENE LE NOUY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3948724
Date de dépôt :
25/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2022
Partenaire le nouy fenêtres & fermetures de RENE LE NOUY

Présentation de la marque Partenaire le nouy fenêtres & fermetures

Déposée le 25 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENE LE NOUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Partenaire le nouy fenêtres & fermetures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENE LE NOUY domicilié(e) Zone Industrielle de Rosculec - 29510 - BRIEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 721 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MICHEL POUPON, Mme CONTER Agathe domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque Partenaire le nouy fenêtres & fermetures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948724.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Partenaire le nouy fenêtres & fermetures est expirée depuis le 25 septembre 2022.

RENE LE NOUY a également déposé les autres marques suivantes : En collaboration avec rn le nouy fenêtres & fermetures , Ogam DeSign , THERMISUN , I-NOUY BOX , LE NOUY PROTECT' , Thermisun Soft par le Nouy , TY ZEN par le Nouy , ALUSUN PAR LE NOUY , rn le nouy fenêtres & fermetures , Perform par le Nouy


RENE LE NOUY, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Rosculec - 29510 - BRIEC - France - SIREN 343721015


Cabinet MICHEL POUPON, Mme CONTER Agathe - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques non transportables ; volets métalliques ; volets roulants en aluminium ; rideaux métalliques en acier ; portails de jardin métalliques ; grilles métalliques ; portes métalliques ; portes de garage métalliques ; menuiserie métallique ; quincaillerie métallique ; cadres de portes, de fenêtres métalliques ; armatures métalliques pour la construction notamment pour les portes et les fenêtres ; arrêts de portes, de fenêtres métalliques ; châssis métalliques pour la construction ; ferrures pour la construction notamment pour les portes et les fenêtres ; fenêtres métalliques ; serrurerie métallique autre qu'électrique.

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non transportables non métalliques ; volets non métalliques ; volets roulants en polychlorure de vinyle (PVC) ; volets battants non métalliques notamment en polychlorure de vinyle, en bois ; persiennes non métalliques notamment en polychlorure de vinyle, en bois ; portes de garage non métalliques notamment en polychlorure de vinyle, en bois ; portails de jardin non métalliques en polychlorure de vinyle, en bois ; portes non métalliques notamment en polychlorure de vinyle, en bois ; éléments de construction en matières plastiques, en bois ; menuiserie non métallique ; menuiserie en bois ; menuiserie en matières plastiques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitres (verre de construction) ; armatures non métalliques pour la construction notamment pour les portes et les fenêtres ; cadres et châssis non métalliques pour la construction notamment cadres de portes, de fenêtres ; fenêtres non métalliques.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits et notamment de portes, fenêtres, portails, portes de garage sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de la construction et des matériaux de construction ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; service de vente au détail ou en gros en direct ou non avec le consommateur, de vente par correspondance, de vente par Internet de portes, fenêtres, portails, portes de garage ; présentation (démonstration) de matériaux de construction au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins ou dans des points de vente au détail ou dans un catalogue de marchandises ou sur un site Internet ou sur toute autre forme de média électronique de télécommunication ; mise en relation entre acheteurs et entreprises et prestataires d'activités commerciales ; service d'abonnement à une lettre d'information dans le domaine des matériaux de construction.