Marque enregistrée - Marque en vigueur

LUMINANCE PAR ORIANCE
RENE LE NOUY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4391343
Date de dépôt :
26/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2027
LUMINANCE PAR ORIANCE de RENE LE NOUY

Présentation de la marque LUMINANCE PAR ORIANCE

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENE LE NOUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LUMINANCE PAR ORIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENE LE NOUY domicilié(e) Zone Industrielle de Rosculec - 29510 - BRIEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 721 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. Agathe CONTER domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque LUMINANCE PAR ORIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUMINANCE PAR ORIANCE arrivera à expiration en date du 26 septembre 2027.

RENE LE NOUY a également déposé les autres marques suivantes : En collaboration avec rn le nouy fenêtres & fermetures , Ogam DeSign , THERMISUN , I-NOUY BOX , LE NOUY PROTECT' , Thermisun Soft par le Nouy , TY ZEN par le Nouy , ALUSUN PAR LE NOUY , rn le nouy fenêtres & fermetures , Perform par le Nouy


RENE LE NOUY, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Rosculec - 29510 - BRIEC - France - SIREN 343721015


IPSIDE, Mme. Agathe CONTER - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Inscription le 10 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753938 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10

Menuiseries métalliques, notamment en aluminium ; fenêtres métalliques ; portes métalliques ; porte-fenêtres métalliques ;

Menuiseries non métalliques, notamment en polychlorure de vinyle ; fenêtres non métalliques notamment en polychlorure de vinyle laquées ; portes non métalliques ; porte-fenêtres non métalliques ; verre de construction pour portes, fenêtres ou porte-fenêtres ; verre isolant (construction) pour portes, fenêtres ou porte-fenêtres ; vitres (verre de construction) pour portes, fenêtres ou porte-fenêtres ;

Installation de menuiseries ; réparation, entretien de menuiseries ; supervision (direction) de travaux de construction.