Déposée par voie électronique le 26 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENE LE NOUY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LUMINANCE PAR ORIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-42 du 20 octobre 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENE LE NOUY domicilié(e) Zone Industrielle de Rosculec - 29510 - BRIEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 721 015 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. Agathe CONTER domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque LUMINANCE PAR ORIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RENE LE NOUY, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Rosculec - 29510 - BRIEC - France - SIREN 343721015
IPSIDE, Mme. Agathe CONTER - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42
Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03
Inscription le 10 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753938 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10
Menuiseries métalliques, notamment en aluminium ; fenêtres métalliques ; portes métalliques ; porte-fenêtres métalliques ;
Menuiseries non métalliques, notamment en polychlorure de vinyle ; fenêtres non métalliques notamment en polychlorure de vinyle laquées ; portes non métalliques ; porte-fenêtres non métalliques ; verre de construction pour portes, fenêtres ou porte-fenêtres ; verre isolant (construction) pour portes, fenêtres ou porte-fenêtres ; vitres (verre de construction) pour portes, fenêtres ou porte-fenêtres ;
Installation de menuiseries ; réparation, entretien de menuiseries ; supervision (direction) de travaux de construction.
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