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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENE LE NOUY
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ELEGANCE PAR ORIANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELEGANCE PAR ORIANCE
RENE LE NOUY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4274518
Date de dépôt :
24/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2026
ELEGANCE PAR ORIANCE de RENE LE NOUY

Présentation de la marque ELEGANCE PAR ORIANCE

Déposée par voie électronique le 24 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENE LE NOUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELEGANCE PAR ORIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENE LE NOUY domicilié(e) Zone Industrielle de Rosculec - 29510 - BRIEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 721 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. Agathe CONTER domicilié(e) 4 RUE de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque ELEGANCE PAR ORIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEGANCE PAR ORIANCE arrivera à expiration en date du 24 mai 2026.

RENE LE NOUY a également déposé les autres marques suivantes : En collaboration avec rn le nouy fenêtres & fermetures , Ogam DeSign , THERMISUN , I-NOUY BOX , LE NOUY PROTECT' , Thermisun Soft par le Nouy , TY ZEN par le Nouy , ALUSUN PAR LE NOUY , rn le nouy fenêtres & fermetures , Perform par le Nouy


RENE LE NOUY, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Rosculec - 29510 - BRIEC - France - SIREN 343721015


IPSIDE, Mme. Agathe CONTER - 4 RUE de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Inscription le 10 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°753938 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-10

Portes de garage métalliques ; menuiserie métallique en relation avec les portes de garage ; serrurerie et quincaillerie métalliques en relation avec les portes de garage ; armatures métalliques pour portes de garage ; châssis métalliques pour portes de garage ; ferrures pour portes de garage ; arrêts métalliques pour portes de garage ; cadres métalliques pour portes de garage ; dispositifs non électriques pour l'ouverture de portes de garage ;

Portes de garage non métalliques notamment en polychlorure de vinyle, en bois ; menuiserie non métallique notamment en bois ou en matière plastique en lien avec les portes de garage ; armatures non métalliques pour portes de garage ; cadres et châssis non métalliques pour portes de garage ;

Installation de portes de garage ; supervision (direction) de travaux de construction ; réparation, entretien de portes de garage.