Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EcOsun par Le Nouy
RENE LE NOUY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3955333
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2022
EcOsun par Le Nouy de RENE LE NOUY

Présentation de la marque EcOsun par Le Nouy

Déposée le 23 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENE LE NOUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EcOsun par Le Nouy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENE LE NOUY domicilié(e) Zone Industrielle de Rosculec - 29510 - BRIEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 721 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON, Mme CONTER Agathe domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque EcOsun par Le Nouy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955333.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EcOsun par Le Nouy est expirée depuis le 23 octobre 2022.

RENE LE NOUY a également déposé les autres marques suivantes : En collaboration avec rn le nouy fenêtres & fermetures , Ogam DeSign , THERMISUN , I-NOUY BOX , LE NOUY PROTECT' , Thermisun Soft par le Nouy , TY ZEN par le Nouy , ALUSUN PAR LE NOUY , rn le nouy fenêtres & fermetures , Perform par le Nouy


RENE LE NOUY, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Rosculec - 29510 - BRIEC - France - SIREN 343721015


CABINET MICHEL POUPON, Mme CONTER Agathe - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Portes métalliques ; fenêtres métalliques ; porte-fenêtres métalliques notamment coulissantes ;

Portes non métalliques notamment en polychlorure de vinyle, en bois ; fenêtres non métalliques notamment en polychlorure de vinyle, en bois ; porte-fenêtres non métalliques notamment en polychlorure de vinyle, en bois ; porte-fenêtres non métalliques coulissantes ; verre de construction pour portes, fenêtres ou porte fenêtres ; verre isolant (construction) pour portes, fenêtres ou porte-fenêtres ; vitres (verre de construction) pour portes, fenêtres ou porte-fenêtres ;

Installation de portes, de porte-fenêtres, de fenêtres, de volets ; réparation, entretien de portes, de porte-fenêtres, de fenêtres, de volets.