Déposée le 23 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RENE LE NOUY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EcOsun par Le Nouy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RENE LE NOUY domicilié(e) Zone Industrielle de Rosculec - 29510 - BRIEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 721 015 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON, Mme CONTER Agathe domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque EcOsun par Le Nouy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955333.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Portes non métalliques notamment en polychlorure de vinyle, en bois ; fenêtres non métalliques notamment en polychlorure de vinyle, en bois ; porte-fenêtres non métalliques notamment en polychlorure de vinyle, en bois ; porte-fenêtres non métalliques coulissantes ; verre de construction pour portes, fenêtres ou porte fenêtres ; verre isolant (construction) pour portes, fenêtres ou porte-fenêtres ; vitres (verre de construction) pour portes, fenêtres ou porte-fenêtres ;
Installation de portes, de porte-fenêtres, de fenêtres, de volets ; réparation, entretien de portes, de porte-fenêtres, de fenêtres, de volets.
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