Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS LES JOUANS Appellation Bordeaux Controlée
Monsieur René LALANDE, "Jouans", 33330 ST SULPICE DE FALEYRENS

Numéro de dépôt :
1234557
Date de dépôt :
15/04/1983
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
15/04/1993

Présentation de la marque CLOS LES JOUANS Appellation Bordeaux Controlée

Déposée le 15 avril 1983 par monsieur René LALANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS LES JOUANS Appellation Bordeaux Controlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur René LALANDE - France.

La marque CLOS LES JOUANS Appellation Bordeaux Controlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LES JOUANS Appellation Bordeaux Controlée est expirée depuis le 15 avril 1993.


Monsieur René LALANDE, "Jouans", 33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-38

VIN