Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANSUC
Monsieur René LAFON

Numéro de dépôt :
1328315
Date de dépôt :
25/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/1995

Présentation de la marque SANSUC

Déposée le 25 octobre 1985 par monsieur René LAFON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANSUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur René LAFON domicilié(e) 29 Bis, rue de Ceinture, 95880 ENGHIEN LES BAINS - France.

La marque SANSUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANSUC est expirée depuis le 25 octobre 1995.


Monsieur René LAFON - 29 Bis, rue de Ceinture, 95880 ENGHIEN LES BAINS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.