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Marques déposées par RENE JEAN JACOB
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GESBAC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GESBAC
RENE JEAN JACOB

Numéro de dépôt :
3462230
Date de dépôt :
09/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
GESBAC de RENE JEAN JACOB

Présentation de la marque GESBAC

Déposée le 9 novembre 2006 par RENE JEAN JACOB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GESBAC »

Le déposant est RENE JEAN JACOB domicilié(e) 3 RUE DE MONTFAUCON,75006 PARIS 6EME - 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENE JEAN JACOB domicilié(e) 3 RUE DE MONTFAUCON,75006 PARIS 6EME - 75006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

RENE JEAN JACOB a également déposé les autres marques suivantes : GESBAC


RENE JEAN JACOB - 3 RUE DE MONTFAUCON,75006 PARIS 6EME - 75006 - France


RENE JEAN JACOB - 3 RUE DE MONTFAUCON,75006 PARIS 6EME - 75006 - France


Inscription le 21 août 2007 - Rejet total n°459171 - Publication au BOPI 2007-08-21

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique).